CEZIOM · Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux articles 6 III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
Éditeur
SAS CEZIOM — Société par actions simplifiée (société à associé unique)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France
R.C.S. Paris · SIREN 108 897 042 · SIRET 108 897 042 00017 · EUID FR7501.108897042
Date d’immatriculation : 25/08/2026
Domiciliation : Les Tricolores (RCS 849 409 313 · agrément préfectoral DOM2023131)
Président : Saoud Fayssal TABECH
Directeur de la publication : La Présidence de CEZIOM SAS
Contact : contact@ceziom.fr
Numéro de TVA intracommunautaire et téléphone de l’éditeur : non publiés sur cette page tant qu’ils ne sont pas arrêtés par CEZIOM
Hébergeur
Hébergement de l'infrastructure financière (SecNumCloud) : 3DS OUTSCALE SAS, 1 rue Royale, 319 Bureaux de la Colline, 92210 Saint-Cloud, France.
Nom de domaine : Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris.
Propriété intellectuelle
Douze demandes de brevet déposées à l’INPI — pas des brevets délivrés. Dates et statuts d’instruction uniquement
- 17/08/2026 · Instruction en cours
- 13/09/2026 · Instruction en cours
- 13/10/2026 · Instruction en cours
- 16/10/2026 · Instruction en cours
- 17/10/2026 · Instruction en cours
- 21/10/2026 · Instruction en cours
- 21/10/2026 · Instruction en cours
- 25/10/2026 · Instruction en cours
- 25/10/2026 · Instruction en cours
- 25/10/2026 · Instruction en cours
- 25/10/2026 · Instruction en cours
- 25/10/2026 · Instruction en cours
Nature du site
Ce site constitue une information de pré-lancement. Il ne constitue ni une offre au public, ni la présentation d’un agrément bancaire ou de paiement, ni d’un brevet délivré. Les services de paiement restent en cadrage avec un établissement agréé